1. Mentions légales
1.1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
Éditions La Théière Enchantée
Siège social :
Numéro d'entreprise: BE1033.940.222
Contact: contact@editions-la-theiere-enchantee.be
1.2. Hébergement
Le site est hébergé par la société:
Odoo S.A.
Chaussée de Namur 40, 1367 Grand-Rosière, Belgique
Site web : https://www.odoo.com
Les données du Site Web sont stockées sur des serveurs sécurisés situés au sein de l’Union Européenne.
2. Propriété intellectuelle et droits d'auteur
2.1. Protection globale des œuvres et de la marque
L'ensemble des contenus présents sur ce Site Web (comprenant, de façon non exhaustive : les textes, extraits d'ouvrages, articles, images, illustrations, couvertures de livres, logos et design graphique) est la propriété exclusive des Éditions La Théière Enchantée et des auteurs représentés au catalogue, sauf mention expresse contraire.
2.2. Cadre légal
Ces contenus sont strictement protégés par les lois belges et internationales relatives à la propriété intellectuelle, et plus spécifiquement par :
Le Code de droit économique belge (Livre XI – Propriété intellectuelle).
Les conventions internationales sur le droit d'auteur et les droits voisins.
2.3. Interdiction de reproduction
Toute reproduction, représentation, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments est strictement interdite sans l'accord écrit et préalable de l'éditeur ou des ayants droit concernés. Toute violation de ces dispositions est constitutive de contrefaçon et pourra faire l'objet de poursuites judiciaires.
2.4. Conditions de partage et de citation
Nous encourageons le partage autour de nos parutions ! Si vous souhaitez citer un extrait de nos publications, de notre blog ou de nos communiqués, merci de respecter impérativement les conditions suivantes :
Mentionner clairement l'auteur et la source (Les Éditions La Théière Enchantée).
Intégrer un lien hypertexte direct et actif vers la page d'origine du site.
Ne pas altérer, tronquer ou dénaturer le contenu original.
Ne faire aucune utilisation de ces éléments à des fins commerciales sans une autorisation explicite et préalable de notre part.
3. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
3.1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et les conditions d'utilisation du Site Web par l'Utilisateur. Toute personne accédant au site est réputée avoir lu et accepté les présentes conditions.
3.2. Accès au site
Le site est par principe accessible 24h/24, 7j/7, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. L’Éditeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site sans préavis. Tout dysfonctionnement du serveur ou du réseau ne peut engager la responsabilité de l’Éditeur.
3.3. Utilisation des contenus
Conformément aux règles de propriété intellectuelle, l'Utilisateur s'engage à ne pas :
Copier ou republier les contenus (textes, extraits, couvertures) sans autorisation préalable.
Utiliser les œuvres, images ou publications à des fins commerciales.
Altérer ou détourner les éléments présents sur le site.
Toute infraction à ces règles pourra donner lieu à des poursuites judiciaires.
3.4. Données personnelles
La collecte et le traitement de vos données (lors de l'utilisation d'un formulaire de contact) s'effectuent dans le strict respect du RGPD et de la législation belge. Pour plus d’informations, veuillez consulter notre politique de confidentialité.
3.5. Responsabilité
L’Éditeur met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations publiées (dates de parution, actualités), mais ne peut être tenu responsable des erreurs, omissions ou des conséquences liées à l’utilisation de ces contenus. Par ailleurs, le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (réseaux sociaux, boutiques en ligne, distributeurs). L’Éditeur décline toute responsabilité quant au contenu ou aux pratiques de ces sites externes.
3.6. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site et ses conditions d'utilisation sont soumis au droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de l'arrondissement judiciaire compétent en Belgique seront seuls qualifiés.